Procédé de fabrication d'une mousse souple de polyuréthane

Brevet suisse · CH602816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH602816
Numéro de demande
CH004926/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 1975
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
30 avr. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/48 (2006.01)
C08G 18/66 (2006.01)
Priorité
FR A74.13635 19.04.1974
FR A75.08881 21.03.1975
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Atlantic Richfield Company

1500 Market Street, Philadelphia/PA, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Jean Bernard Lloret

Martigues, FR

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