Fahrzeug mit veränderbarer Querneigung

Brevet suisse · CH603390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH603390
Numéro de demande
CH000592/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1977
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
31 janv. 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 5/02 (2006.01)
Priorité
US A649967 19.01.1976
US A713411 11.08.1976
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Titulaire

General Motors Corporation

3044 West Grand Boulevard, Detroit/MI, US

Mandataire

Bovard & Cie. Patentanwälte

Postfach 87, 3000 Bern 25

Inventeur

Frank Jennings Winchell

Orchard Lake/Mich., US

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