Elévateur à tabac

Brevet suisse · CH603447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH603447
Numéro de demande
CH011093/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1977
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
7 sept. 1997
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
A24B 1/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1997

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Othmar Andrey

1482 Murist

Mandataire

Gérald Coendoz Ing. Conseil

1032 Romanel-sur-Lausanne

Inventeur

Othmar Andrey

Murist

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.