Transportanlage
Brevet suisse · CH603455 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH603455
- Numéro de demande
- CH014187/1975
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 1975
- Publié
- 30 déc. 1977
- Délivré
- 31 déc. 1977
- Radié
- 30 nov. 1981
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 35/06 (2006.01)B65G 43/10 (2006.01)G05D 3/08 (1974.07)B23Q 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP A49-129201 09.11.1974JP A49-134638 22.11.1974JP A50-16702 08.02.1975
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 déc. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977
Parties
Inventeur
Toshiaki Sato
Amagasaki-shi/Hyogo-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.