Procédé de fabrication d'un tissu pour canevas

Brevet suisse · CH603857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH603857
Numéro de demande
CH011487/1971
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 1971
Publié
31 août 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
31 août 1981
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/28 (2006.01)
D03D 25/00 (2006.01)
D05C 17/00 (2006.01)
Priorité
US A69508 10.08.1970
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

  3. 31 août 1977

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1977

Parties

Inventeur

William James Hogg

Dalton /Ga., US

Charles Albert Jackson

Berkeley Heights /N.J., US

Joseph Collichio Whitesel

Waynesboro /Va., US

Septimus Augustus Harvin

Waynesboro /Va., US

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