Procédé de fabrication d'un tissu pour canevas
Brevet suisse · CH603857 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH603857
- Numéro de demande
- CH011487/1971
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 1971
- Publié
- 31 août 1977
- Délivré
- 31 déc. 1977
- Radié
- 31 août 1981
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 47/28 (2006.01)D03D 25/00 (2006.01)D05C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US A69508 10.08.1970
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 déc. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977
- 31 août 1977
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1977
Parties
Titulaire
Inventeur
William James Hogg
Dalton /Ga., US
Charles Albert Jackson
Berkeley Heights /N.J., US
Joseph Collichio Whitesel
Waynesboro /Va., US
Septimus Augustus Harvin
Waynesboro /Va., US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.