Composition stabilisée à base de chlorure de méthylène et son utilisation

Brevet suisse · CH605495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH605495
Numéro de demande
CH002594/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 1974
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
28 févr. 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 17/42 (2006.01)
C23G 5/02 (2006.01)
Priorité
US A335364 23.02.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Inventeur

Norman Lane Beckers

Humble/Tex., US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.