Appareil d'alimentation en poids

Brevet suisse · CH607004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH607004
Numéro de demande
CH001851/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 1976
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
15 févr. 1996
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01G 13/28 (2006.01)
Priorité
US A550639 18.02.1975
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Inventeur

Angelo Ferrara

Fairfield/N.J., US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.