Dispositif antichoc pour instruments de mesure à cadrans

Brevet suisse · CH607794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH607794
Numéro de demande
CH002533/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1977
Publié
31 oct. 1978
Délivré
31 oct. 1978
Radié
28 févr. 1997
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01B 3/20 (2006.01)
F16F 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 1997

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

  2. 31 oct. 1978

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.