Dispositif d'exposition pour la reprographie

Brevet suisse · CH607798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH607798
Numéro de demande
CH013778/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1975
Publié
31 oct. 1978
Délivré
31 oct. 1978
Radié
31 oct. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 15/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 oct. 1978

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1978

Parties

Titulaire

Subligraphics S.A., Fribourg 2,

Zustelladresse: c/o Xpres S.A. 12, ch. du Centurion, 1227 Carouge GE

Inventeur

Wolfgang Mehl

Genève

Roland Monti

Cologny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.