Staurollenbahn

Brevet suisse · CH607975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH607975
Numéro de demande
CH002186/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 1976
Publié
15 déc. 1978
Délivré
15 déc. 1978
Radié
22 févr. 1996
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65G 13/073 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1996

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

  2. 15 déc. 1978

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.