Dispositif de réception de tôles pour une machine

Brevet suisse · CH608402 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH608402
Numéro de demande
CH011092/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1977
Publié
15 janv. 1979
Délivré
15 janv. 1979
Radié
31 août 1980
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 33/00 (2006.01)
B21D 43/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 janv. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1979

Parties

Titulaire

Gérald Coendoz

1032 Romanel

Inventeur

Gérald Coendoz

Romanel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.