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Brevet suisse · CH608932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH608932
Numéro de demande
CH014420/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1976
Publié
15 févr. 1979
Délivré
31 juil. 1979
Radié
30 nov. 1981
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/12 (2006.01)
G04B 27/00 (2006.01)
Priorité
NL A7513381 17.11.1975
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 juil. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1979

  3. 15 févr. 1979

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1979

Parties

Titulaire

C. van der Lely N.V.

Weverskade 10 P.O. Box 26, Maasland, NL

Mandataire

PATENTANWALTSBUREAU ISLER & SCHMID

Patentanwaltsbureau Isler & Schmid

Walchestrasse 23, 8006 Zürich

Inventeur

Cornelis van der Lely

Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.