Capsule de bouteille

Brevet suisse · CH608999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH608999
Numéro de demande
CH006544/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 1976
Publié
15 févr. 1979
Délivré
15 févr. 1979
Radié
31 mai 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/44 (2006.01)
Priorité
US A581881 29.05.1975
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 févr. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1979

Parties

Inventeur

Thomas G. Moller

Rahway/NJ, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.