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Brevet suisse · CH609199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH609199
Numéro de demande
CH006336/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1976
Publié
28 févr. 1979
Délivré
31 août 1979
Radié
31 mai 1980
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 9/30 (2006.01)
G04C 17/00 (2006.01)
G02F 1/13 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 août 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1979

  3. 28 févr. 1979

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1979

Parties

Titulaire

Ebauches S.A.

c/o ASUAG SA., Faubourg du Lac 6, 2501 Biel/Bienne

Inventeur

Claude Laesser

La Chaux-de-Fonds

René Viennet

Neuchâtel

Hubert Portmann

Colombier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.