Dispositif de suspension du support de râcle dans une machine d'impression à pochoir rotatif
Brevet suisse · CH610544 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH610544
- Numéro de demande
- CH008381/1976
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 1976
- Publié
- 30 avr. 1979
- Délivré
- 30 avr. 1979
- Radié
- 30 juin 1981
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 15/44 (2006.01)
- Priorité
- FR A75.25047 12.08.1975
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 avr. 1979
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1979
Parties
Titulaire
Inventeur
André Lotte
Mulhouse, FR
Roger Weber
Pfastatt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.