Flachspül-, Tiefspül- oder Absaugklosett
Brevet suisse · CH613244 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH613244
- Numéro de demande
- CH002698/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 1977
- Publié
- 14 sept. 1979
- Délivré
- 14 sept. 1979
- Radié
- 31 mars 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 11/13 (2006.01)
- Priorité
- DE A2616742 15.04.1976
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 14 sept. 1979
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1979
Parties
Inventeur
Dipl.-Ing. Wilfried Delker
Königswinter, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.