Schraube

Brevet suisse · CH614761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH614761
Numéro de demande
CH002762/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1977
Publié
14 déc. 1979
Délivré
14 déc. 1979
Radié
2 mars 1997
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16B 35/00 (2006.01)
F16B 25/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 1997

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

  2. 14 déc. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.