Knopfzellen-Batterie
Brevet suisse · CH614813 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH614813
- Numéro de demande
- CH006191/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 1977
- Publié
- 14 déc. 1979
- Délivré
- 14 déc. 1979
- Radié
- 31 mai 1982
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/02 (2006.01)
- Priorité
- US A688457 20.05.1976
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 14 déc. 1979
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1979
Parties
Inventeur
Jean Claude Salin
Besancon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.