Cape pour cheminée

Brevet suisse · CH615495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH615495
Numéro de demande
CH009664/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 1977
Publié
31 janv. 1980
Délivré
31 janv. 1980
Radié
31 août 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23L 17/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 janv. 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1980

Parties

Titulaire

Paul Henriod

1040 Echallens

Mandataire

Gérald Coendoz Ing. Conseil

1032 Romanel-sur-Lausanne

Inventeur

Paul Henriod

Echallens

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