Procédé de fabrication d'une boîte de montre

Brevet suisse · CH615557 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH615557
Numéro de demande
CH003097/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1975
Publié
15 févr. 1980
Délivré
15 août 1980
Radié
31 mars 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 août 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1980

  3. 15 févr. 1980

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1980

Parties

Titulaire

Pierre-André Maire

2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

R.H. Erard

C.P. 652, 2300 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Pierre-André Maire

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.