Pièce à main dentaire

Brevet suisse · CH616583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH616583
Numéro de demande
CH013567/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1977
Publié
15 avr. 1980
Délivré
15 avr. 1980
Radié
30 nov. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/12 (2006.01)
Priorité
FR A77 02685 26.01.1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 avr. 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1980

Parties

Titulaire

Micro-Mega (S.A.)

Micro-Méga S.A.

5-12, rue du Tunnel, Besançon, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Henri Leonard

Besançon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.