Porte coupe-feu

Brevet suisse · CH616722 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH616722
Numéro de demande
CH011672/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1977
Publié
15 avr. 1980
Délivré
15 avr. 1980
Radié
22 sept. 1997
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 5/16 (2006.01)
Priorité
LU A75866 24.09.1976
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 15 avr. 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1980

Parties

Titulaire

Intellectual Trade Cy S.A.

2, boulevard Royal, Luxembourg, LU

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Hans Dieter Heinen

Malmedy, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.