Procédés de préparation d'esters mixtes de polyols

Brevet suisse · CH617175 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH617175
Numéro de demande
CH009790/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 1976
Publié
14 mai 1980
Délivré
14 mai 1980
Radié
31 juil. 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 69/00 (2006.01)
C07C 69/86 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 mai 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1980

Parties

Titulaire

OM Pharma SA

Laboratoires OM Société Anonyme

22, rue du Bois-du-Lan Case postale 84, 1217 Meyrin 2

Inventeur

Pierre Baudet

Veyrier

Jean-Paul Ricard

St-Cergue

Dr. Adrian Schulthess

Begnins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.