Waschmaschine

Brevet suisse · CH617974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH617974
Numéro de demande
CH009635/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1978
Publié
30 juin 1980
Délivré
30 juin 1980
Radié
30 sept. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 33/02 (2006.01)
H01H 43/08 (2006.01)
G05G 21/00 (2006.01)
Priorité
BE A56245 14.09.1977
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 juin 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1980

Parties

Titulaire

ITT Industries, Inc.

320 Park Avenue, New York/NY, US

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Lodewijk Josef Theofiel Boyen

Alleur, BE

René Nicolas Joseph D'Huis

Tongeren, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.