Prothèse d'articulation
Brevet suisse · CH618089 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH618089
- Numéro de demande
- CH013229/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 1977
- Publié
- 15 juil. 1980
- Délivré
- 15 juil. 1980
- Radié
- 30 oct. 1997
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 1/03 (1980.01)
- Priorité
- US A737586 01.11.1976
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 1997
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997
- 15 juil. 1980
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1980
Parties
Inventeur
Joseph Carl D'Errico
Clifton/NJ, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.