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Brevet suisse · CH618311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH618311
Numéro de demande
CH001578/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1978
Publié
31 juil. 1980
Délivré
30 janv. 1981
Radié
28 févr. 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/04 (2006.01)
G04B 37/11 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 janv. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1981

  3. 31 juil. 1980

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1980

Parties

Titulaire

Ebauches S.A.

c/o ASUAG SA., Faubourg du Lac 6, 2501 Biel/Bienne

Inventeur

Claude Ray

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.