Combustible industriel
Brevet suisse · CH619000 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH619000
- Numéro de demande
- CH010872/1975
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 1975
- Publié
- 29 août 1980
- Délivré
- 29 août 1980
- Radié
- 31 août 1981
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US A499533 22.08.1974
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 29 août 1980
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1980
Parties
Inventeur
Berwyn E. Etter
St. Petersburg/FL, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.