Fenêtre résistant au feu

Brevet suisse · CH619284 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH619284
Numéro de demande
CH014801/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1977
Publié
15 sept. 1980
Délivré
15 sept. 1980
Radié
31 déc. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 5/16 (2006.01)
Priorité
DE A2654776 03.12.1976
DE A2731979 15.07.1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 sept. 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1980

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Industries

62, bd Victor Hugo, Neuilly-sur-Seine, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Günther Ortmanns

Aachen, DE

Franz Kraemling

Aachen, DE

Norbert Bartonitschek

Stolberg, DE

Günther Mattes

Richterich, DE

Jakob Nieven

Aachen, DE

Siegfried Pikhard

Roetgen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.