Produit alimentaire de texture feuilletée

Brevet suisse · CH621242 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH621242
Numéro de demande
CH001031/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 janv. 1978
Publié
30 janv. 1981
Délivré
30 janv. 1981
Radié
31 déc. 1997
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23L 1/10 (2006.01)
A23L 1/212 (2006.01)
A23P 1/00 (2006.01)
Divisionnaire de
CH001959/1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 1998

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

  2. 30 janv. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.