Vorhangschienengarnitur

Brevet suisse · CH623220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH623220
Numéro de demande
CH015097/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1977
Publié
29 mai 1981
Délivré
29 mai 1981
Radié
31 déc. 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47H 1/00 (2006.01)
Priorité
DE A2700838 11.01.1977
DE A2726492 11.06.1977
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 mai 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1981

Parties

Titulaire

Erwin Hepperle

Stuttgart 80, DE

Mandataire

Rolf Zulliger

9008 St. Gallen

Inventeur

Erwin Hepperle

Stuttgart 80, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.