Procédé de fabrication d'un module de pièce d'horlogerie électronique et module de pièce d'horlogerie obtenu par la mise en oeuvre de ce procédé

Brevet suisse · CH623452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH623452
Numéro de demande
CH015376/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1977
Publié
15 juin 1981
Délivré
15 déc. 1981
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04G 1/00 (2006.01)
H01L 23/48 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 15 déc. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1981

  3. 15 juin 1981

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1981

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean Bolzt

Neuchâtel

Philippe Clot

Fontainemelon

Philippe Golay

Fontainemelon

Daniel Paratte

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.