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Brevet suisse · CH623771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH623771
Numéro de demande
CH013911/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1977
Publié
30 juin 1981
Délivré
30 juin 1981
Radié
14 nov. 1997
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B25B 1/10 (2006.01)
Priorité
DE A2652946 22.11.1976
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 30 juin 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.