Filière

Brevet suisse · CH623852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH623852
Numéro de demande
CH006458/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1978
Publié
30 juin 1981
Délivré
30 juin 1981
Radié
30 juin 1981
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01D 4/02 (2006.01)
Priorité
FR A77 18438 14.06.1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 juin 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1981

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Textile

Rhône-Poulenc-Textile

5, avenue Percier, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie Ing.-conseils

14, rue du Mont-Blanc, 1211 Genève 1

Inventeur

Alain Bory

Lyon, FR

Jean Pommier

Sainte-Foy-les-Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.