Appareil pour la décomposition de l'eau par électrolyse

Brevet suisse · CH624149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH624149
Numéro de demande
CH014724/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1977
Publié
15 juil. 1981
Délivré
15 juil. 1981
Radié
31 déc. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25B 1/04 (2006.01)
Priorité
GB A51446/76 09.12.1976
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juil. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.