Mauer, insbesondere Stützmauer

Brevet suisse · CH624725 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH624725
Numéro de demande
CH001425/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1977
Publié
14 août 1981
Délivré
14 août 1981
Radié
3 févr. 1997
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E02D 29/02 (2006.01)
E02D 17/20 (2006.01)
E01F 8/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 1997

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

  2. 14 août 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.