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Brevet suisse · CH625849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH625849
Numéro de demande
CH011375/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1978
Publié
15 oct. 1981
Délivré
15 oct. 1981
Radié
30 nov. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02B 15/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 oct. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1981

Parties

Titulaire

Jean Barth

1202 Genève

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Jean Barth

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.