Sedile per veicoli in genere

Brevet suisse · CH626018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH626018
Numéro de demande
CH009608/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1978
Publié
30 oct. 1981
Délivré
30 oct. 1981
Radié
30 sept. 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 1/02 (1985.01)
Priorité
IT A69120/77 26.09.1977
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 oct. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1981

Parties

Inventeur

Pier Giorgio Gili

Livorno, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.