Blattausgabevorrichtung

Brevet suisse · CH626306 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH626306
Numéro de demande
CH003011/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 1978
Publié
13 nov. 1981
Délivré
13 nov. 1981
Radié
31 mars 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 1/02 (2006.01)
B65H 3/32 (2006.01)
Priorité
GB A12180/77 23.03.1977
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 nov. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1981

Parties

Inventeur

George Frederick Albert Marriott Turner

Blackmore/Ingatestone/Essex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.