Kupplung mit Ueberlastsicherung

Brevet suisse · CH626961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH626961
Numéro de demande
CH013177/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1977
Publié
15 déc. 1981
Délivré
15 déc. 1981
Radié
27 oct. 1997
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16D 9/00 (2006.01)
A01B 61/00 (2006.01)
Priorité
NL A7612079 01.11.1976
NL A7701012 01.02.1977
NL A7701013 01.02.1977
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 15 déc. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1981

Parties

Inventeur

Ary van der Lely

Maasland, NL

Arie Kuipers

Brielle, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.