Kupplung mit Ueberlastsicherung
Brevet suisse · CH626961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH626961
- Numéro de demande
- CH013177/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 1977
- Publié
- 15 déc. 1981
- Délivré
- 15 déc. 1981
- Radié
- 27 oct. 1997
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16D 9/00 (2006.01)A01B 61/00 (2006.01)
- Priorité
- NL A7612079 01.11.1976NL A7701012 01.02.1977NL A7701013 01.02.1977
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 1997
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 15 déc. 1981
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1981
Parties
Inventeur
Ary van der Lely
Maasland, NL
Arie Kuipers
Brielle, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.