Résonateur piézo-électrique

Brevet suisse · CH629358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH629358
Numéro de demande
CH004623/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1979
Publié
30 avr. 1982
Délivré
29 oct. 1982
Radié
31 mai 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 9/10 (2006.01)
H03H 9/215 (2006.01)
G04F 5/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 oct. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1982

  3. 30 avr. 1982

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1982

Parties

Titulaire

Ebauches S.A.

c/o ASUAG SA., Faubourg du Lac 6, 2501 Biel/Bienne

Mandataire

Société Générale de l'Horlogerie Suisse SA. ASUAG Département des brevets

et licences 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Inventeur

Rudolf Dinger

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.