Elément à pointes notamment pour machines textiles
Brevet suisse · CH630121 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH630121
- Numéro de demande
- CH012965/1978
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 1978
- Publié
- 28 mai 1982
- Délivré
- 28 mai 1982
- Radié
- 31 déc. 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01G 15/84 (2006.01)D01G 19/10 (2006.01)
- Priorité
- GB A52937/77 20.12.1977
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 28 mai 1982
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1982
Parties
Inventeur
William Roderick Stewart
Angus/Schottland, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.