Conditionnement de pièces

Brevet suisse · CH630313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH630313
Numéro de demande
CH005908/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1979
Publié
15 juin 1982
Délivré
15 juin 1982
Radié
24 juin 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 81/02 (2006.01)
B65D 85/40 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 15 juin 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1982

Parties

Titulaire

Frédéric Baillod

2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Frédéric Baillod

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.