Nouvel extrait végétal à partir de Chrysanthellum

Brevet suisse · CH630528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH630528
Numéro de demande
CH000330/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 1978
Publié
30 juin 1982
Délivré
30 juin 1982
Radié
31 janv. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 35/78 (2000.01)
C07H 15/24 (2006.01)
Priorité
FR A77 01488 20.01.1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 juin 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1982

Parties

Titulaire

Laboratoires Sarget (S.A.)

Laboratoires Sarget S.A.

Av. du Président J.-F. Kennedy, Mérignac, FR

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Henri Combier

Lyon, FR

François Fauran

Castanet-Tolosan, FR

Claude Andre-Mouries

Caluire, FR

Gisèle Prat

Talence, FR

Annie Thibault

Le Bouscat, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.