Dispositif d'attache à éléments

Brevet suisse · CH631788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH631788
Numéro de demande
CH004964/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1979
Publié
31 août 1982
Délivré
31 août 1982
Radié
31 mai 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 29/00 (2006.01)
Priorité
US A26652 03.04.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 août 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1982

Parties

Inventeur

Walter John Smith

Waco/TX, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.