Dispositif de filage par choc

Brevet suisse · CH633980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH633980
Numéro de demande
CH001726/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 1980
Publié
14 janv. 1983
Délivré
14 janv. 1983
Radié
4 mars 2000
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B21D 22/21 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2000

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

  2. 14 janv. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Tusa S.A. en liquidation

Tusa S.A.

15, avenue Gilamont, 1800 Vevey

Radiée du registre

Mandataire

A. Misrachi

15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

Inventeur

Jean-Maurice Bulliard

Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.