Procédé de traitement de l'eau
Brevet suisse · CH634024 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH634024
- Numéro de demande
- CH004775/1978
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 1978
- Publié
- 14 janv. 1983
- Délivré
- 14 janv. 1983
- Radié
- 31 mai 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/42 (2006.01)
- Priorité
- GB A18391/77 03.05.1977
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 14 janv. 1983
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1983
Parties
Inventeur
Stephen Jackson
Leicester, GB
Geoffrey Alan Roulstone
Loughborough/Leics, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.