Dispositif d'éclairement

Brevet suisse · CH634155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH634155
Numéro de demande
CH007970/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1979
Publié
14 janv. 1983
Délivré
14 janv. 1983
Radié
30 sept. 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/00 (2006.01)
G03B 21/14 (2006.01)
Priorité
US A939463 05.09.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 janv. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1983

Parties

Inventeur

Howard Byron Lovering

Bedford/MA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.