Dispositif d'éclairement
Brevet suisse · CH634155 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH634155
- Numéro de demande
- CH007970/1979
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 1979
- Publié
- 14 janv. 1983
- Délivré
- 14 janv. 1983
- Radié
- 30 sept. 1985
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 27/00 (2006.01)G03B 21/14 (2006.01)
- Priorité
- US A939463 05.09.1978
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 14 janv. 1983
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1983
Parties
Inventeur
Howard Byron Lovering
Bedford/MA, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.