Outil à entraînement pneumatique
Brevet suisse · CH634248 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH634248
- Numéro de demande
- CH000373/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 1980
- Publié
- 31 janv. 1983
- Délivré
- 31 janv. 1983
- Radié
- 31 janv. 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 23/145 (2006.01)
- Priorité
- US A004013 17.01.1979
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 janv. 1983
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1983
Parties
Inventeur
William Stephens Smith
Houston/TX, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.