Sonnenkollektor

Brevet suisse · CH635417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH635417
Numéro de demande
CH004709/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 1978
Publié
31 mars 1983
Délivré
31 mars 1983
Radié
31 mai 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 3/02 (1980.01)
F28F 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mars 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Paul Leuenberger

3063 Ittigen

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Paul Leuenberger

Ittigen

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