Biscuit riche en protéines et procédé de fabrication
Brevet suisse · CH635984 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH635984
- Numéro de demande
- CH012291/1978
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 1978
- Publié
- 13 mai 1983
- Délivré
- 13 mai 1983
- Radié
- 30 nov. 1998
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A21D 13/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1998
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
- 13 mai 1983
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1983
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.